droit

Introduction historique au droit de la famille

Présentation de l’éditeur Cet ouvrage est un livre d’histoire, qui a pour ambition de rappeler d’où viennent la famille et le mariage et de décrire et comprendre leur évolution. Ce sont des institutions millénaires, plus anciennes que la Torah, l’Évangile ou le Coran, à l’aune desquels certains les évaluent. Mais pour le juriste, les religions, …

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« Aliénation parentale » – Portail Universitaire du droit

Présentation de l’éditeur Cet ouvrage croise les regards sur les concepts controversés d’ « aliénation parentale » et de « syndrome d’aliénation parentale », en proposant les réflexions de chercheurs de différentes disciplines –psychologie, psychiatrie, sociologie, droit– et les témoignages de praticiens confrontés à des situations où un enfant, dans un contexte de conflit parental, …

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Droit de l’immobilier et de la famille : les Notaires du Grand Paris répondront en direct à toutes les questions le 9 décembre à 18h

E-Conf-Not’ est un cycle de conférences en ligne, animées par deux Notaires du Grand Paris et un journaliste, permettant aux particuliers d’obtenir des réponses aux questions juridiques qu’ils se posent. La prochaine édition se tiendra le jeudi 9 décembre 2021 de 18h à 19h. Elle sera animée par Me Florence Pouzenc (notaire à Paris) et Me Dominique André …

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Handicaps, accessibilité et responsabilité – Portail Universitaire du droit

Présentation   ce colloque propose de mener une réflexion sur les difficultés liées à l’accessibilité aux bâtiments publics, emplois publics et services publics (justice, enseignement, santé) susceptibles d’être rencontrées par les personnes handicapées ainsi que sur les conséquences qui doivent en être tirées en termes de responsabilité des personnes publiques concernées (à savoir l’Etat, les …

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Droit des régimes matrimoniaux – Portail Universitaire du droit

Présentation de l’éditeur Le droit des régimes matrimoniaux régit l’ensemble des rapports patrimoniaux des époux : la répartition des biens, l’attribution des pouvoirs, la liquidation de leurs intérêts. Longtemps, il s’est limité au couple marié, mais il recouvre désormais les autres modes de conjugalité (concubinage et pacte civil de solidarité) qui emportent eux aussi des …

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Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes

Présentation de l’éditeur Le droit contemporain place sans équivoque le combat contre les violences sexuelles et/ou sexistes au rang de ses priorités. La forte utilisation de l’outil juridique appelle le juriste à interroger la solidité de l’édifice en construction et à mesurer ses incidences sur le droit en tant que système de normes et de …

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2010-2020. Une décennie de mutations du droit de la famille

Présentation de l’éditeur L’année 2021 est l’occasion de dresser le bilan des transformations fondamentales du droit de la famille au cours de la décennie écoulée, organisé en un triptyque : « mutation des sources, mutation des acteurs, mutation des modèles ». La première partie met ainsi en avant l’introduction de la question prioritaire de constitutionnalité, …

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Chronique de droit de la tutelle, de la curatelle et de la protection judiciaire (janvier 2021 – mai 2021)

II – La jurisprudence Le pouvoir pour le tuteur de procéder seul au placement de fonds sur un compte ne peut être étendu au versement libre de nouvelles primes sur un contrat d’assurance sur la vie existant (Cass. 1re civ., 18 déc. 2020, n° 20-70003). La protection du patrimoine du majeur protégé suppose que l’encadrement des actes pris pour …

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Le droit contre-attaque – Portail Universitaire du droit

Présentation de l’éditeur Étudier les aspects juridiques des différents pans de la pop culture constitue l’un des enjeux pédagogique et de recherche qu’un groupe d’universitaires s’est donné il y a quelques années. Cet ouvrage, qui constitue le second opus de la série Droit et pop culture, s’attache à étudier l’univers de la saga Star Wars au regard des …

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